Retour à la page d'accueil Communauté de communes du canton de Beuzeville

Réglement de service, Rapports annuels d’activité, Synthèse des diagnostics…

Les élus de la CDC en charge du SPANC

Le SPANC est un service structuré au sein de la communauté des communes du canton de Beuzeville.

La commission « Voirie, Ruissellement, SPANC » supervise le SPANC :

  •  Monsieur Allain GUESDON, Président
  • Monsieur Alain FONTAINE, Vice-Président

Membres ;

  • Madame Martine LECERF
  • Monsieur Maurice DOZEVILLE
  • Monsieur Jean-Claude HOUSSARD
  • Monsieur Francis DELABRIERE
  • Madame Martine HOUSSAYE

Règlement de service – SPANC CDC BEUZEVILLE – version 1.2 – 2007

Règlement de service – SPANC CDC BEUZEVILLE – version 2.1 – 2013

 

Rapport annuel 2005

Rapport annuel 2006

Rapport annuel 2007

Rapport annuel 2008

Rapport annuel 2009

Rapport annuel 2010

Rapport annuel 2011

Rapport annuel 2012

Rapport annuel 2013

Rapport annuel 2014

Rapport annuel 2015 (en cours de validation)

 

 

Synthèse des diagnostics 2004-2012

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