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Problème de surface!   

Quelques chiffres…m²  

L’emprise nécessaire pour l’ANC est fonction :

  • de la capacité d’acceuil de l’habitation
  • de la qualité du sol en place
  • de la technique retenue

 Compte tenu des techniques d’assainissement disponibles et autorisées, la surface minimale nécessaire à dédier à l’ANC est de ;

  •  88m² (+8m² par ch. au-delà de 3) pour une filière compacte avec rejet vers le milieu superficiel (ce qui reste exceptionnel)
  •  216m² (+36m² /ch. au-delà de 3 ou par degré de contrainte de sol) pour une filière traditionnelle implantée en sol de bonne qualité
  •  143m² (+11m² /ch. au-delà de 3) pour une filière palliative d’une contrainte majeure de sol (filtre à sable +/- drainé, tertre…).

Ces surfaces intègrent l’emprise NETTE des dispositifs + l’emprise des distances de « sécurité » conseillées. (5m/habitation pour les dispositifs de dispersion ; 3m /arbres ; 3m /limites de propriété)

A ces surfaces il convient d’ajouter :

  • la surface bâtie
  • les chemins d’accès
  • l’emprise des arbres (notamment dans le cadre des lotissements où il est courant d’imposer un quota de plantation minimum et certaines modalités de clôture arborée)
  • les surfaces perdues du fait de la complexité géométrique ou des contraintes de pente
  • les périmètres de non constructibilité liés à une problématique environnementale (35m/captage AEP ; zone de bétoire…) ou foncière.
  • Les distances de servitude par rapport à divers réseaux in situ ou à proximité (AEP I II ; Gaz ; tranchée technique diverse…).

 La surface disponible pour l’ANC peut être tronquée par des contraintes d’accès. Cet aspect peut également jouer sur les techniques disponibles.

Faisabilité de l’ANC

La définition de la faisabilité d’un assainissement est fonction de tous ces paramètres bien spécifiques à chaque parcelle et chaque projet d’aménagement. C’est la raison pour laquelle des études de faisabilités sont demandées lors des demandes de lotissement ET que des dossiers de prescription sont nécessaire pour définir les projets ANC dans les moindres détails selon les perspectives d’aménagement du terrain visé.

Tendance

Malgré une très grande variabilité certaines lignes se dégagent :

  •  Sm²<500 : très forte contrainte, filière compacte indispensable, faisabilité aléatoire.
  • 500<Sm²<1200 : contrainte marquée pouvant être aggravée par le choix de l’implantation du bâti.
  • 1200<Sm²<2000 : contrainte faible selon l’occupation de la parcelle (verger…), pouvant être aggravée par un découpage parcellaire.
  • Sm²>2000 : contrainte exceptionnelle.

Conséquences

Lorsqu’une contrainte de surface apparaît les conséquences peuvent être :

  • La nécessité de mettre en place une filière compacte : « microstations » et autres
  • Un surcoût des travaux d’ANC
  • La mise en place de convention & servitudes sur des terrains mitoyens
  • L’acquisition foncière utile en veillant aux paramètres de surface ET de qualité du sol !
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